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Atelier Aperçus

Luc Marchal
Architecte DE HMONP
2 Imp. du Clos des Oliviers, 13600 La Ciotat
siren : 987 813 607
Inscription Ordre Régional : 092700
Profession réglementée : Soumise à l’Ordre des Architectes et régie par le Code des devoirs professionnels (Décret n° 80-217 du 20 mars 1980).

Mathieu Lautier
Titulaire du diplôme d’architecte DE HMONP
6 rue Letellier – 75015 Paris
siren : 905 180 170

HEBERGEMENT DU SITE

Le site est hebergé par la société Infomaniak Network SA.
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse
+41 22 820 35 44
www.infomaniak.com

CONCEPTION & REALISATION

Le site www.atelierapercus.fr est co-édité par :
ATELIER APERCUS
2 Imp. du Clos des Oliviers, 13600 La Ciotat
6 rue Letellier – 75015 Paris
Luc Marchal & Mathieu Lautier
Architecte DE HMONP

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DROIT D’AUTEURS

La structure générale, ainsi que les textes, photos, images, plans et sons composant ce site sont la propriété de ATELIER APERCUS – LUC MARCHAL & MATHIEU LAUTIER.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41), à l’article L.112-2, 7º et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation de ATELIER APERCUS – LUC MARCHAL & MATHIEU LAUTIER. La protection s’applique aux œuvres elles-mêmes, mais aussi aux « plans, croquis et ouvrages plastiques », expressément cités par l’article L.112-2, 12º du CPI, pour eux-mêmes en tant qu’œuvre graphique ou au titre de la construction qu’ils préfigurent ou représentent.
Les logos et visuels présents sur ce site sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.

DROIT MORAL

Le droit moral comporte quatre volets : le droit à la paternité, le droit de repentir et de retrait, le droit de divulgation et le droit au respect de l’œuvre.
ATELIER APERCUS a le droit d’exiger la mention de son nom sur le bâtiment, sur la photographie de celui-ci et sur les reproductions des plans. 
L’article L.121-2 du CPI dispose que « l’auteur a seul le droit de divulguer son œuvre », c’est-à-dire de la présenter au public. 
Le droit de repentir et de retrait, consacré par l’article L.121-4 du CPI, permet à ATELIER APERCUS de retirer l’œuvre de la circulation ou de la modifier après qu’elle a été divulguée.
 
Sauf mention spéciale lorsqu’il s’agit d’un modèle destiné à être construit en série, les contrats d’architectes donnent droit à l’utilisation des plans pour la construction d’un seul exemplaire de l’édifice. Le Code des devoirs professionnels des architectes interdit le plagiat entre architectes. 
La reproduction de photographie des œuvres d’art ou de dessins est soumise aux règles du droit d’auteur.

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